Certificat de Conformité Européen - COC / tel : 08 91 03 88 18

Certificat de Conformité Européen  - COC / tel : 08 91 03 88 18

C’est quoi un certificat de conformité

C’est quoi un certificat de conformité Jaguar?

 

Un coc Jaguar  ou certificat conformité Jaguar est un document destiné à toutes les voitures neuves de la marque Jaguar   prouvant leur homologation et conformité instauré par la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur à la mise en vente du véhicule.

 

C’est donc un passe-droit  permettant d’une part la mise en vente du véhicule dans le pays de fabrication mais également lors de sa vente dans un autre pays européen et lui permettant donc  d’attester la conformité aux règles du pays en matière d’environnement. Le Certificat de conformité est  exigé  par la préfecture pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule importé.

En effet, il est indispensable pour pouvoir obtenir le certificat d’immatriculation français étranger en  préfecture. En ayant ce document  vous obtiendriez  plus de facilement vos documents administratifs.

 

 

Les types de Modèles Jaguar pouvant avoir un certificat

 

En général, tous les véhicules ne peuvent pas obtenir un certificat conformité européen Jaguar. Seules les voitures qui font partie de la catégorie L ou M1 pourront l’avoir. Si la voiture est acquise pour ensuite la revendre, elle ne pourra avoir un coc que si le marché cible n’est pas un marché européen. Le certificat conformité Jaguar concerne aussi uniquement les voitures qui ont été immatriculées après 1995. Toutefois, pour cette catégorie, il y a des exceptions pour les cas particuliers.

 

Pour obtenir le coc Jaguar, la première immatriculation doit être également fournie par un pays qui fait partie de l’Union européenne. Dans certains cas, il se peut que la demande de l’immatriculation soit refusée par les préfectures ou les administrations européennes. Cela arrive le plus souvent en raison d’un doute sur les provenances d’un véhicule ou encore du certificat. De ce fait, il est possible de solliciter une attestation.

 

Les types de certificats de conformité Jaguar

 

Un certificat conformité en France permettant d’immatriculer un véhicule est disponible en plusieurs formes. En premier se trouve le document 3 en 1, qui est l’imprimé CERFA ou « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf ». Elle est livrée par le concepteur de la voiture. Pour une voiture de type national, il doit être délivré par le représentant du constructeur en France. Ensuite, il y a le coc pour une voiture internationale. La procédure de livraison est semblable au premier type. Toutefois, le constructeur peut aussi le donner. Il sera livré avant la notice descriptive du véhicule et du procès-verbal qui stipule la réception de la voiture. Enfin, le coc à un type CE, un document qui répond aux exigences de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur.

 

 

 

C’est quoi un certificat de conformité Renault?

 

Un coc Renault  ou certificat conformité Renault est un document destiné à toutes les voitures neuves de la marque Renault   prouvant leur homologation et conformité instauré par la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur à la mise en vente du véhicule.

 

C’est donc un passe-droit  permettant d’une part la mise en vente du véhicule dans le pays de fabrication mais également lors de sa vente dans un autre pays européen et lui permettant donc  d’attester la conformité aux règles du pays en matière d’environnement. Le Certificat de conformité est  exigé  par la préfecture pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule importé.

En effet, il est indispensable pour pouvoir obtenir le certificat d’immatriculation français étranger en  préfecture. En ayant ce document  vous obtiendriez  plus de facilement vos documents administratifs.

 

 

Les types de Modèles Renault pouvant avoir un certificat

 

En général, tous les véhicules ne peuvent pas obtenir un certificat conformité européen Renault. Seules les voitures qui font partie de la catégorie L ou M1 pourront l’avoir. Si la voiture est acquise pour ensuite la revendre, elle ne pourra avoir un coc que si le marché cible n’est pas un marché européen. Le certificat conformité Renault concerne aussi uniquement les voitures qui ont été immatriculées après 1995. Toutefois, pour cette catégorie, il y a des exceptions pour les cas particuliers.

 

Pour obtenir le coc Renault, la première immatriculation doit être également fournie par un pays qui fait partie de l’Union européenne. Dans certains cas, il se peut que la demande de l’immatriculation soit refusée par les préfectures ou les administrations européennes. Cela arrive le plus souvent en raison d’un doute sur les provenances d’un véhicule ou encore du certificat. De ce fait, il est possible de solliciter une attestation.

 

Les différents types de certificat de conformité Renault

 

Un certificat conformité en France permettant d’immatriculer un véhicule est disponible en plusieurs formes. En premier se trouve le document 3 en 1, qui est l’imprimé CERFA ou « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf ». Elle est livrée par le concepteur de la voiture. Pour une voiture de type national, il doit être délivré par le représentant du constructeur en France. Ensuite, il y a le coc pour une voiture internationale. La procédure de livraison est semblable au premier type. Toutefois, le constructeur peut aussi le donner. Il sera livré avant la notice descriptive du véhicule et du procès-verbal qui stipule la réception de la voiture. Enfin, le coc à un type CE, un document qui répond aux exigences de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur.

 

 

C’est quoi un certificat de conformité Volkswagen?

 

Un coc Volkswagen  ou certificat conformité Volkswagen est un document destiné à toutes les voitures neuves de la marque Volkswagen   prouvant leur homologation et conformité instauré par la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur à la mise en vente du véhicule.

 

C’est donc un passe-droit  permettant d’une part la mise en vente du véhicule dans le pays de fabrication mais également lors de sa vente dans un autre pays européen et lui permettant donc  d’attester la conformité aux règles du pays en matière d’environnement. Le Certificat de conformité est  exigé  par la préfecture pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule importé.

En effet, il est indispensable pour pouvoir obtenir le certificat d’immatriculation français étranger en  préfecture. En ayant ce document  vous obtiendriez  plus de facilement vos documents administratifs.

 

 

Les types de Modèles Volkswagen pouvant avoir un certificat

 

En général, tous les véhicules ne peuvent pas obtenir un certificat conformité européen Volkswagen. Seules les voitures qui font partie de la catégorie L ou M1 pourront l’avoir. Si la voiture est acquise pour ensuite la revendre, elle ne pourra avoir un coc que si le marché cible n’est pas un marché européen. Le certificat conformité Volkswagen concerne aussi uniquement les voitures qui ont été immatriculées après 1995. Toutefois, pour cette catégorie, il y a des exceptions pour les cas particuliers.

 

Pour obtenir le coc Volkswagen, la première immatriculation doit être également fournie par un pays qui fait partie de l’Union européenne. Dans certains cas, il se peut que la demande de l’immatriculation soit refusée par les préfectures ou les administrations européennes. Cela arrive le plus souvent en raison d’un doute sur les provenances d’un véhicule ou encore du certificat. De ce fait, il est possible de solliciter une attestation.

 

Les différents types de certificat de conformité Volkswagen

 

Un certificat conformité en France permettant d’immatriculer un véhicule est disponible en plusieurs formes. En premier se trouve le document 3 en 1, qui est l’imprimé CERFA ou « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf ». Elle est livrée par le concepteur de la voiture. Pour une voiture de type national, il doit être délivré par le représentant du constructeur en France. Ensuite, il y a le coc pour une voiture internationale. La procédure de livraison est semblable au premier type. Toutefois, le constructeur peut aussi le donner. Il sera livré avant la notice descriptive du véhicule et du procès-verbal qui stipule la réception de la voiture. Enfin, le coc à un type CE, un document qui répond aux exigences de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur.

 

 

C’est quoi un certificat de conformité Ford?

 

Un coc Ford  ou certificat conformité Ford est un document destiné à toutes les voitures neuves de la marque Ford   prouvant leur homologation et conformité instauré par la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur à la mise en vente du véhicule.

 

C’est donc un passe-droit  permettant d’une part la mise en vente du véhicule dans le pays de fabrication mais également lors de sa vente dans un autre pays européen et lui permettant donc  d’attester la conformité aux règles du pays en matière d’environnement. Le Certificat de conformité est  exigé  par la préfecture pour toute demande d’immatriculation d’un véhicule importé.

En effet, il est indispensable pour pouvoir obtenir le certificat d’immatriculation français étranger en  préfecture. En ayant ce document  vous obtiendriez  plus de facilement vos documents administratifs.

 

 

Les types de Modèles Ford pouvant avoir un certificat

 

En général, tous les véhicules ne peuvent pas obtenir un certificat conformité européen Ford. Seules les voitures qui font partie de la catégorie L ou M1 pourront l’avoir. Si la voiture est acquise pour ensuite la revendre, elle ne pourra avoir un coc que si le marché cible n’est pas un marché européen. Le certificat conformité Ford concerne aussi uniquement les voitures qui ont été immatriculées après 1995. Toutefois, pour cette catégorie, il y a des exceptions pour les cas particuliers.

 

Pour obtenir le coc Ford, la première immatriculation doit être également fournie par un pays qui fait partie de l’Union européenne. Dans certains cas, il se peut que la demande de l’immatriculation soit refusée par les préfectures ou les administrations européennes. Cela arrive le plus souvent en raison d’un doute sur les provenances d’un véhicule ou encore du certificat. De ce fait, il est possible de solliciter une attestation.

 

Les différents types de certificat de conformité Ford

 

Un certificat conformité en France permettant d’immatriculer un véhicule est disponible en plusieurs formes. En premier se trouve le document 3 en 1, qui est l’imprimé CERFA ou « Demande de certificat d’immatriculation d’un véhicule neuf ». Elle est livrée par le concepteur de la voiture. Pour une voiture de type national, il doit être délivré par le représentant du constructeur en France. Ensuite, il y a le coc pour une voiture internationale. La procédure de livraison est semblable au premier type. Toutefois, le constructeur peut aussi le donner. Il sera livré avant la notice descriptive du véhicule et du procès-verbal qui stipule la réception de la voiture. Enfin, le coc à un type CE, un document qui répond aux exigences de la directive 70/156/CEE ou 74/150/CE 2002/24/CE ou 2003/37/CE ou 2007/46/CE remis par le constructeur.



23/02/2017

A découvrir aussi


Inscrivez-vous au blog

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 510 autres membres