Certificat de Conformité Européen - COC / tel : 08 91 03 88 18

Certificat de Conformité Européen  - COC / tel : 08 91 03 88 18

Comprendre à quoi sert le Certificat De Conformité

Comprendre à quoi sert le Certificat De Conformité

 

Le certificat de conformité connu sous  COC est un document d’identification d’homologation d’un véhicule européen permettant de certifier sa conformité et exigence en matière de d’importation et d’exportation dans un pays européen. Il est édité par la maque du véhicule lors de sa sortie d’usine. Il est indispensable  pour obtenir la carte grise auprès de la préfecture que le véhicule soir neuf ou d’occasion si le véhicule provient de  l’Union Européenne..

Le certificat de conformité est présenté à la préfecture  et cette dernière pourra l’examiner afin de traiter votre demande de carte grise. C’est pour cette raison que le certificat de conformité européen est fait que  par le constructeur qui  prouve que la voiture est conforme aux règles en vigueur et qu’elle peut circuler en Europe et donc ne peux pas être établi par un autre service Homologation que celui de la marque.

 

Le Certificat de  conformité est possible pour  tout type de véhicule  de la catégorie M1 postérieur à 1996.

 

 

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Rien de plus simple pour vous procurer le  certificat de conformité ou coc , document formalisé qui contient toutes les données utiles et  techniques sur le véhicule et permet d’attester la conformité de votre auto au niveau européen.  

 

 

Le certificat de conformité européen est un document administratif nécessaire pour immatriculer un véhicule en France et aussi dans toute l’Europe. Il regroupe les résultat et examens techniques concernant la voiture. Ainsi, il contient le numéro de réception communautaire, le numéro d’immatriculation du véhicule et d’autres caractéristiques techniques du véhicule. A travers les dossiers d’authentification des automobiles, le constructeur établit un certificat prouvant que le véhicule fait partie de leur fabrication sur le fond et sur la forme et démontre officiellement l’originalité et la conformité du véhicule  suivant les normes et les exigences légales. .

Par définition, un certificat de conformité est un document délivré par le fabricant d’un véhicule montrant que ce dernier a été réalisé dans les meilleures conditions, tout en respectant les normes et les directives européennes. Il s’agit de ce fait d’un document qui permet à un véhicule de circuler sur les routes de France et sur toute l’Europe. Étant un élément indispensable, lors de son absence, vous pourrez être en infraction. Mais quelles sont les démarches à entreprendre pour obtenir ce document ?



03/07/2017

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